Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2014
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 48
- Réponses au nom du Collège
- 30
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2014
En 2014, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2014 · 78
Réponses au nom du Collège 48
- Adoption symbolique de deux jeunes iraniens (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- Harmonisation de la gestion des espaces de proximité - Nouvelle annexe au règlement général pour occupation des locaux et terrains communaux - Transfert de la gestion de la Maison des Citoyens vers les Espaces de proximité - Approbation
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2015 - Renouvellement
- Taxe communale additionnelle à l’impôt des personnes physiques – Exercice 2015 – Renouvellement
- ASBL Travail de Rue à Schaerbeek en abrégé TRS - comptes 2013 - prise d'acte
- DSD - Services de consultance et de développement visant la refonte du site web de l'administration communale de Schaerbeek - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Démission de Monsieur Mohamed Lahlali de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de sa remplaçante
- Rue Van Dijck, 47 - Occupation par l'asbl AMOS Circonflexe - Convention d'occupation
- Local n°23 - Ecole Georges Primo - Occupation par l'asbl Darna - Convention d'occupation
- La réforme des allocations d'insertion et leurs conséquences (Motion de Monsieur Axel BERNARD)
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification
- SCRL " Intercommunale d'Inhumation " - Comptes 2013 - Prise d'acte
- Le local situé rue Richard Vandevelde 25 - Demande de Monsieur Claude Archer
- Subsides aux associations s'occupant des jeunes de 12 à 18 ans - Exercice 2014 - Approbation
- Documents relatifs au "Scholengemeenschap Groot-Bos-Aan-Zee" - Approbation
- La dérive financière des crèches de Schaerbeek (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- La présence du Comité des usagers du Neptunium aux AG du Neptunium (Question de Monsieur Thomas ERALY)
- Comité technique de SIBELGA - Remplacement de Monsieur Koen DE SMET VAN DAMME par Monsieur Bernard ROYEN - Approbation
- Convention entre la commune de Schaerbeek et la zone de police pour l'année 2014 relative à l'allocation contrat de sécurité et de société - Approbation
- CHU-Brugmann - Propositions de modification des statuts - Approbation
- Fonds d'Impulsion à la Politique des Immigrés - Projet de répartition FIPI communal 2014 - Approbation
- Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2014/2017 - Projet de convention - Approbation
- L'utilisation des pétards et autres artifices pendant la période des réveillons de Noël et Nouvel An (Demande de Monsieur Seydi SAG)
- Comptes annuels 2013 - Arrêt provisoire
- Convention 2014 entre le PPU et l'Asbl Schaerbeek Information - Approbation
- Budget 2013 - Modifications budgétaires de clôture - Service ordinaire (n°6) et extraordinaire (n°7) – Approbation
- Budget 2014 - Modifications budgétaires ordinaire n° 4 et extraordinaire n° 5 - Approbation
- Convention-cadre relative au CHU Brugmann, entre la ville de Bruxelles et la Commune de Schaerbeek - Approbation
- Nouveau Règlement relatif aux subventions communales - Approbation
- WebGIS (cartographie) - Résultats de la thermographie aérienne - Ratification de la convention - Approbation
- Service Sport - Achat de matériel pour les infrastructures sportives - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
- Ecole 1 (Ruche) - Déplacement de 2 compteurs électriques haute-tension - Mode de passation et conditions du marché - Pour information
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2014
- Résolution du Collège des Bourgmestre et Echevins concernant le règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale
- La rénovation du Neptunium (Motion du Collège des Bourgmestre et Echevins)
- Règlement général de police - Modification
- Asbl Guichet d'Economie locale (GEL) - Occupation du rez-de-chaussée sis rue de Jérusalem, 99 - Avenant à la convention d'occupation - Approbation
- La dénomination du Stade communal en hommage à Nelson Mandela (Motion de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
- La publicité des questions des conseillers communaux (Question de Madame Catherine MOUREAUX)
- Administration générale - Service élections - Acquisition de nouveaux panneaux d'affichage - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information.
- Des ralentisseurs dans la rue Stephenson (Demande de Madame Farida BOUJRAF)
- DSD - Intégration d'un guichet électronique via le développement de 4 plateformes sur le portail WEB de l'administration communale de Schaerbeek - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information.
- DSD - SMART CITIES - Développement d'un projet de E-governement - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- Crèche 'Les Petites Etoiles' - Remplacement des volets mécaniques - Majoration de la dépense - Approbation
- La mise en oeuvre des sanctions administratives communales (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
- Utilisation des pétards et autres artifices pendant la période de Noël et Nouvel-An (Point de Monsieur Seydi SAG)
- Le règlement d'ordre intérieur du conseil communal - Modification (Demande de Madame Catherine MOUREAUX)
- La publication du Schaerbeek-Info en cette période pré-électorale (Question de Monsieur de BEAUFFORT)
Interventions dans les débats 30
- Budget 2015 - Douzièmes provisoires pour les mois de janvier, février et mars 2015 - Approbation
- Prestation de serment de M. Philippe DEN HAENE en tant que Secrétaire communal-adjoint.
- Plan de mobilité communal - Etude sur le stationnement - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
- Revitalisation des sites Van Oost-Capronnier-Voltaire - Convention d'octroi de subside entre la 'Vlaamse Gemeenschapcommissie (VGC)' et la commune de Schaerbeek - Approbation
- Bien sis chaussée de Haecht, 266 - Nouvelle convention avec l'asbl "Maison Autrique" - Approbation
- Parc Josaphat - Reconstruction de la Laiterie - Marché de travaux - Mode de passation et conditions du marché - Approbation
- La construction d'un skatepark à Schaerbeek - Demande de Monsieur Renaud Delville
- Correction de l'article 127 du règlement général de police
- Bilan de la récapitalisation du Holding communal de 2009, pour la commune de Schaerbeek et suites de l'action en justice opérée à la suite (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Plan de mobilité - Quartier Pavillon (Demande de Monsieur Abdallah KANFAOUI)
- Transfert de 26 immeubles communaux (117 logements) au Foyer schaerbeekois - Bail emphytéotique - 2ème phase - Approbation
- Budget 2014 - Modification budgétaire ordinaire n°6 et extraordinaire n°7 - Approbation
- Crèches de Schaerbeek - Composition de la délégation communale auprès de l’asbl - Modification
- Nouveau Règlement sur les caisses pour menues dépenses - Approuver
- Fête du Sacrifice 2014 - Convention entre la commune de l'ASBL Association des Mosquées de Schaerbeek - Modification - Approbation
- ASBL Pater Baudry 1 et 2 - Comptes 2013 - Prise d'acte
- Comité d'experts de SIBELGAZ - Remplacement de Monsieur Koen DE SMET-VAN DAMME par Monsieur Bernard ROYEN - Approbation
- Infrastructure - Bâtiments - Rénovation des sièges pour la salle du Conseil et pour la salle du Collège - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Plaines de jeux - Fourniture de sols amortissants - Marché de fourniture - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Le réaménagement du Boulevard Reyers (Motion de Madame Isabelle DURANT)
- Adhésion à la centrale de marchés de l'intercommunale INTERFIN pour l'achat d'énergie au profit des pouvoir locaux de la Région de Bruxelles-Capitale - Marché gaz 2017 - Approbation
- Développement Stratégique et Durable - Acquisition d'un GPS pour collecte d'information (D845) - Mode de passation et fixation des conditions de marchés - Pour information
- Développement Stratégique et Durable - Programme de Prévention Urbaine - Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2013 - 2e semestre - Projet de convention - Approbation
- Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2014 - Approbation
- Aff. Région de Bruxelles-Capitale (dem.) contre Etat belge, représenté par le Ministre de l'Intérieur et le Secrétaire d'Etat à la Mobilité (déf.) - Action en cessation sur base de la loi du 12 janvier 1993 concernant un droit d'action en matière de protection de l'environnement, contre la mise en oeuvre du plan de répartition des vols au-dessus de la Région bruxelloise - Requête en intervention volontaire au nom de la Commune de Schaerbeek
- Foyer Schaerbeekois - Modification de la désignation des administrateurs représentant la commune - Approbation
- Kituro - Acte de concession - Approbation
- Plan de gestion 2013-2015 - Adaptation pour les années 2014 et 2015 avec extension aux années 2016, 2017 et 2018 – Approbation et prise d’acte de l’approbation du Cabinet du Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale
- Inventaire de l'amiante dans divers bâtiments communaux - Marché de services
- Reconstruction de la Laiterie, parc Josaphat - Intégration d'une oeuvre d'art - Mode de passation et conditions de marché - Pour information
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.