Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2013
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 47
- Réponses au nom du Collège
- 18
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2013
En 2013, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 1 abstention.
Documents · 2013 · 65
Réponses au nom du Collège 47
- Règlement général d'ordre intérieur pour l'hôtel communal, le CSA/Vifquin et le CTR - Approuvé
- Plan communal Logement - Approbation
- Rue Navez, 110 - Asbl Generations - Avenant à la convention d'occupation
- Règlement relatif aux conditions de nomination dans le grade de Directeur du Département Infrastrcuture - Approbation
- Hommage schaerbeekois à Nelson MANDELA (Question de Monsieur Yves GOLDSTEIN)
- La gestion de la piscine le Neptunium - Demande de Mme Colette Scheenaerts
- ASBL Neptunium - Comptes 2012 - Prise d'acte
- Aff. c/ O.N.S.S.-A.P.L. (partie adverse) – Demande, par courrier du 28/01/2011, de régulariser la part patronale des titre-repas accordés aux agents contractuels à partir du 1er octobre 2007, en raison de l’octroi de titres-repas à partir du 1er avril 2003, (prétendument) en remplacement de la prime de fin d’année – Jugement du Tribunal du travail de Bruxelles (7ème ch.) du 11 septembre 2013 (défavorable) - Recours d'appel
- Projet urbain Reyers - Convention pour le réaménagement du site RTBF/VRT - Approbation
- Budget 2013 - Modifications budgétaires ordinaire n° 3 et extraordinaire n° 4
- ASBL Aide aux Familles - Compte 2012 - Prise d'acte
- Achat de matériel d'équipement pour la/les salles(s) de réunion de l'hôtel communal - Mode de passation et fixation des conditions de marché - Pour information
- Convention d'occupation avec l'asbl Enfants & Compagnie - Local communal sis au sein du complexe Kinetix
- Kituro - Acte de concession - Avenant
- Ecole 14 - travaux de stabilisation du gymnase - Pour information
- Modification du règlement général de police
- Règlement général pour l'occupation de locaux et terrains communaux - Nouveau règlement
- Le Plan Logement de la commune de Schaerbeek (Point de Monsieur Axel BERNARD)
- Contribution de la commune à l'organisation des élections turques en 2014 ? (Question orale de Mme Isabelle DURANT)
- Situation du tram 2000 (Question de Monsieur Frédéric NIMAL)
- CHU Brugmann - Modifications des statuts
- La Plan Régional de la Politique de Stationnement
- Projet de Plan Régional de Politique du Stationnement
- Aff. c/ Etat Belge, SPF Aff. Intér. - Taxe sur les surfaces de bureaux, exercice 2010
- Audit pour l'optimalisation du fonctionnement du garage communal et la gestion du charroi - Marché de service - Mode de passation et conditions de marché
- Biens communaux construits ou rénovés dans le cadre des contrats de quartier - Fixation des valeurs locatives
- Plan d'extension des capacités scolaires francophones du pouvoir organisateur communal - Présentation du plan de construction d'écoles pour l'extension des capacités scolaires néerlandophones du pouvoir organisateur communal
- La création d'un conseil schaerbeekois du dialogue interculturel et de la citoyenneté
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- La nécessité des ralentisseurs dans la rue Pavillon
- Hôpital Brugmann - Octroi de la garantie
- Convention pour l'octroi d'une avance de trésorerie par le F.R.B.R.T.C.
- Décision d'interdire la distribution de repas gratuits aux démunis autour et dans la gare du Nord
- Représentation de la commune dans divers organismes
- Accroissement du parc de logements de transit
- Modification du Règlement général sur la police des transports funèbres, inhumations, cimetière et caveaux d'attente
- Taxe sur les immeubles ayant une affectation de bureaux - Exercices 2013 à 2017 – Instauration
- Règlement fixant les redevances sur l'établissement et/ou la délivrance de certificats et de documents administratifs - Modification
- Infrastructure – Bâtiments – Acquisition de matériel de fêtes – Augmentation de la dépense
- Le décès au CO d'un habitant Schaerbeekois
- Convention entre la commune de Schaerbeek et la zone de police pour l'année 2012 relative à l'allocation contrat de sécurité et de société - Approbation
- Motion relative à l'étude de faisabilité de l'extension du réseau de transport en commun de haute performance vers le Nord à Bruxelles - Prise de position de la Commune de Schaerbeek
- Règlement de police relatif à la prostitution en vitrine
- Projet d'extension de l'école 16, Boulevard Léopold III - Mission de coordination de sécurité-santé
- Fête du Sacrifice 2012 - octroi d'un subside de 25.000 €
- La réactualisation du site internet de la Commune
- Amélioration de l'image de la rue d'Aerschot - Appel à idées - Mode de passation et conditions du marché
Interventions dans les débats 18
- Budget 2014 - Services ordinaire et extraordinaire
- Fonds Politique des Grandes Villes - Accompagnement de l'administration communale de Schaerbeek dans la mise en oeuvre et l'évaluation d'une campagne de sensibilisation interne et d'un plan d'action en matière d'économies d'énergie - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour Information
- Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2014 - Renouvellement et modification
- Octroi de subsides, pour l'exercice 2013, aux clubs sportifs - Approbation
- Centenaire de l'Athénée Fernand Blum
- Modification du cadre du personnel et du cadre ACS - Abrogation des cadres temporaires "Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention" (PSSP), "Plan Local de Prévention et de Proximité" (PLPP) et "Fonds sommets européens" (FSE) - Création d'un cadre temporaire unique "Plan de Prévention Urbaine" (PPU)- Approbation
- ASBL Harmonisation Sociale de Schaerbeek - Convention - Approbation
- Arrêt provisoire des comptes annuels 2012
- Demande de suspension du système des paiements forfaitaires pour les garderies et demande de concertation entre le pouvoir organisateur et les parents d'élèves (Demande de Monsieur Youssef CHKARI)
- Octroi du titre de Citoyen d'honneur, à titre posthume, à Monsieur David Yansenne, commissaire divisionnaire et chef de corps de la zone de police de Schaerbeek- Evere- Saint-Josse
- Workflow de gestion des procédures décisionnelles - Upgrade vers HUBSESSIONS 3 et implémentation d'un workflow départemental à l'Enseignement communal - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Règlement de police relatif à la prostitution en vitrine - Motification de la motivation du règlement de police
- Royal Tennis Club Lambermont - Nouvel acte de concession
- Démission de Madame Dominique DECOUX de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
- Prime d'accompagnement social - Exercice 2013 - Modification
- Motion visant à permettre aux autorités communales de contingenter, sous condition, la prolifération des bingos sur leur territoire
- Octroi d'une prime à la vie chère au personnel qui réside en Région de Bruxelles-Capitale pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2012
- ADT-Assemblée générale-désignation d'un candidat
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.