Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2016
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 52
- Réponses au nom du Collège
- 30
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2016
En 2016, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2016 · 82
Réponses au nom du Collège 52
- ASBL Harmonisation Sociale Schaerbeekoise en abrégé H.S.S. - Comptes 2015 - Prise d'acte
- Répartition entre les communes du subside relatif au Plan bruxellois de prévention et de proximité de la région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- Convention avec Esperanto asbl - Approbation
- "Ecuries van de tram" - Rue Rubens, 95 - Contrat de bail avec la STIB - Convention d'occupation avec l'asbl Maison Fondée et l'asbl Ecuries van de tram - Approbation
- L' avancement de la création de logements publics et sociaux sur le site Josaphat à Schaerbeek (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Les nuisances provoquées par un établissement sis au coin des rues Vondel/Quinaux (Question de Monsieur Georges VERZIN)
- Budget 2017 - Dotation à la Zone de Police - Approbation
- Budget 2017 - Services ordinaire et extraordinaire - Approbation
- La sécurité des usagers faibles et des modes doux sur la place Colignon (Demande de Monsieur Burniat)
- Dispositif d’accrochage Scolaire (D.A.S) 2016/2017 - Convention - Approbation
- Avenue Louis-Bertrand - Convention Bruxelles Mobilité relative à l’organisation et l’exécution des Etudes et des Travaux du réaménagement et de la mise en zone 30 de l’avenue - Approbation
- Octroi de subsides aux associations néerlandophones (socio)culturelles pour l'année 2016 - Approbation
- Le réaménagement de la rue Josaphat et celles avoisinantes (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- La volonté régionale de modifier l'arrivée/départ de la E40, ses impacts pour Schaerbeek et pour la Région (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- La neutralité de l'administration communale (Question de Monsieur Ahmed EL MASLOUHI)
- Règlement fixant les centimes additionnels communaux au précompte immobilier - Exercice 2017 - Renouvellement - Approbation
- Le projet de construction sur le site Optima - Demande de Monsieur John Paul VAN VRECKEM
- Parc Josaphat - "La Laiterie" - Appel à projet - Approbation
- Démission de Monsieur Yves Goldstein de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de son remplaçant
- Chèques-Sport - Nouveau règlement - Approbation
- Convention annuelle entre la commune de l'ASBL Neptunium - Approbation
- Fusion par absorption d’HYDROBRU par VIVAQUA – Augmentation du capital de VIVAQUA – Modification des statuts - Fin de mandat et désignation d'administrateurs - Fin de mandat des membres du collège des commissaires - Pouvoirs - Assemblée générale extraordinaire de VIVAQUA du 8 novembre 2016 ou à une date proche - Mandat
- Eandis Assets - Points de l'ordre du jour et constatation du mandat pour les assemblées générales de Sibelgaz et d'Eandis Assets du 3 octobre 2016 - Approbation
- Sibelgaz - Eandis Assets - Désigner 1 représentant et 1 suppléant comme représentant de la commune aux Assemblées Générales des associations chargées de mission Sibelgaz et Eandis Assets - Approbation
- Les animations estivales 2016 au parc Josaphat - Park to be (Question de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- La Laiterie (Question orale de Monsieur Yvan de BEAUFFORT).
- Hydrobru - Désignation de Madame Stéphanie GAUTIER en tant qu'expert financier, au sein du collège permanent d'experts d'Hydrobru - Approbation
- Maison Autrique asbl - Démission de Monsieur Albert Martens
- Convention entre la Commune de Schaerbeek et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge - Approbation
- Convention de subvention avec l'asbl "2bouts" pour le projet "Repli identitaire et radicalisation violente, un support pédagogique d'expression groupale au départ du récit de jeunes concernés" de Madame I.Seret - Approbation
- Service Informatique - Attribution des marchés de fournitures informatiques passés par une procédure négociée sans publicité sur base d'une facture acceptée - Mode de passation et fixation des conditions du marché - Pour information
- Projet Green IT - Aménagement d'une salle serveur au CTR - Mode de passation et conditions du marché - Pour approbation
- La situation d'urgence du café "Les Trois Rois" (Question de Monsieur Eric PLATTEAU)
- L'acquisition éventuelle par la commune de Schaerbeek du café "Aux 3 Rois" - Demande de Monsieur Philippe DEBROE
- Fabrique d'Eglise Sainte Marie - Compte 2015 - Aviser défavorablement
- Octroi du titre de Citoyenne d'honneur à Madame Betty Scutenaire, artiste peintre schaerbeekoise
- Octroi du titre de directeur honoraire à l'Institut Frans Fischer à Monsieur Alain MARCHAL
- ASBL "Centre Culturel de Schaerbeek" - Avenant n°2 au Contrat-programme 2010-2013 entre la Fédération Wallonie-Bruxelles, le Centre culturel de Schaerbeek, la commune de Schaerbeek et la Commission communautaire française - Approbation
- Cellule quartiers - Protocole d'accord entre le Ministre de la Sécurité et de l'Intérieur et la commune concernant l'octroi d'une allocation financière unique en vue de soutenir la lutte contre la radicalisation violente - Approbation
- Règlement relatif à la procédure de reconnaissance des associations figurant sur le site internet de la commune de Schaerbeek - Approbation
- L'appel à l'aide de l'Os à Moelle. (Question de Madame Barbara TRACHTE)
- Les propos du Ministre de l'Intérieur, Jan JAMBON (Motion à la demande de Monsieur Mohamed ECHOUEL)
- Projet Van Oost - Vente des terrains communaux avenue Voltaire - Approbation
- ASBL Atout couleur - Comptes 2014 - Prise d'acte
- Kituro Schaerbeek Rugby Club - Comptes 2014 - Subvention 2015 - Prise d'acte
- Rénovation de la piscine Neptunium – Validation du dossier d’exécution et prise d’acte des conditions du marché BELIRIS, ainsi que du projet de protocole - Approbation
- Parc Josaphat - Tir à l'arc Sint Sebastiaan Gilde - Avenant n°1bis à l'acte de concession - Convention entre la Commune, l'asbl Sint Sebastiaan Gilde et la sprl La buvette Sint Sebastiaan - Approbation
- L'application Mobile "1030 Schaerbeek" (Demande de Monsieur Seydi SAG)
- Redéfinition de la provision destinée à couvrir l'impact budgétaire des non valeurs de la fonction fiscale (040) du service ordinaire - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°4 de l'exercice 2015 du CPAS - Approbation
- Nouveau contrat de quartier durable à Schaerbeek - Mission d'étude préalable - Mode de passation et condition du marché - Pour information
- Plan triennal 2016-2017-2018 - Approbation
Interventions dans les débats 30
- ASBL "Sport Schaerbeekois" - Comptes 2015 - Prise d'acte
- Plan Communal de Développement Durable (PCDD) - Communication sur l'état d'avancement
- Politique de la Ville - Convention 2017 - Approbation
- Lutte contre les logements inoccupés - Convention de mise à disposition du subside régional (25.000 €) - Approbation
- Complexe Jérusalem - Rue de Jérusalem 46 - Convention d'occupation avec l'ASBL Mission Locale de Schaerbeek - Avenant au bail avec l'ASBL Maison de l'emploi de Schaerbeek - Approbation
- Règlement fixant les redevances sur les services librement demandés et la délivrance de documents administratifs – Nouveau règlement - Approbation
- CPAS - Modification budgétaire n°3 de l'exercice 2016 - Approbation
- Règlement redevance relatif au stationnement réglementé dans l'espace public - Modification - Approbation
- Remise de Brevet d'Elite du Travail à 2 citoyens schaerbeekois
- Contrat de quartier durable Pogge - Adoption du programme quadriennal 2017-2020 et désignation des membres de la commission de quartier - Approbation
- Installation d'un éclairage festif en 2016 - Mode de passation et des conditions du marché - Approbation
- Enseignement artistique – Règlement de travail du personnel enseignant de l'Académie - Approbation
- Taxe sur la mise à disposition et location de chambres et appartements - Exercices 2017 à 2021 – Nouveau règlement - Approbation
- Budget 2016 - Modifications Budgétaires - Service ordinaire nr 6 - Service extraordinaire nr 7 - Approbation
- Foyer Schaerbeekois - Rapport des représentants communaux au 31/12/2015 - Pour information
- Plan Stratégique de Sécurité et de Prévention 2014-2017 - Projet de convention - Modifications 2016 - Approbation
- Contrat de quartier "Navez-Portaels" - Rue Portaels, 81 - Sous-emphytéose pour une salle de sports avec l'Institut Technique Cardinal Mercier - Approbation
- Bien sis rue Navez, 110 - Vente à Citydev - Approbation
- Contrats d'insertion sous statut d'agents contractuels subventionnés - Convention avec Actiris et création d'un cadre temporaire - Approbation
- Taxe sur les distributeurs automatiques de billets de banque, de courrier et les appareils de « self banking » - Exercices 2017 à 2021 – Renouvellement et modification - Approbation
- Mise à l'honneur des clubs sportifs de la commune
- CPAS - Compte 2015 - Approbation
- ASBL Rénovation à Schaerbeek en abrégé RenovaS - Convention cadre 2016-2020 - Approbation
- Bâtiment CSA - Chaussée de Haecht 226 - Convention d'occupation avec l'asbl Setis - Approbation
- Stationnement - Plan d'Action Communal de Stationnement - Approbation
- ASBL Maison Autrique - Convention - Approbation
- Budget de l'exercice 2016 - Modification budgétaire n°2 - Approbation
- La réouverture du carrefour formé par la rue d'Anethan avec la Cage aux Ours (Demande de Monsieur Georges VERZIN)
- Modification du règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons - Approbation
- C.P.A.S. - Budget pour l'exercice 2016 - Approbation
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.