Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2012
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 45
- Réponses au nom du Collège
- 19
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2012
En 2012, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2012 · 64
Réponses au nom du Collège 45
- Délégation au Collège du pouvoir de choisir le mode de passation et de fixer les conditions des marchés relatifs à la gestion journalière (budget ordinaire) - Article 234 al. 2 de la NLC
- Commissions du conseil communal - Fixation du nombre de commissions, du nombre de membres et désignation
- Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
- Ordonnance du 12/01/06 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation
- Taxe communale additionnelle à l'impôt des personnes physiques - Exercice 2013 - Renouvellement
- Installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal
- Election et prestation de serment des échevins
- Budget 2011 - Modifications de clôture n° 5 - Services ordinaire et extraordinaire
- Budget 2012 - Modification budgétaire ordinaire n° 5 - Approbation
- Délégation de contreseing du Secrétaire communal à Messieurs Marc DERO et Pascal VINCENT en application de l'article 111 de la Nouvelle Loi Communale
- Capture et garde des animaux abandonnés ou dangereux errants sur la voie publique - Mandater la zone de police pour lancer et attribuer un marché de service conjoint
- Les nuisances du tram 2000 (ligne 62)
- Concession de service public pour la mise en location nocturne des places de stationnement hors voirie des bâtiments communaux et du CPAS - Approbation des conditions
- Service du Receveur communal - Acquisition de mobilier complémentaire suite au déménagement du service
- Achat d'un fourgon simple cabine équipé d'une machine anti-graffitis - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Aff. c/ Région de Bruxelles-Capitale – Arrêtés du Min.-Prés. du 20/07/2012 annulant les délibér. du Conseil du 30/05/2012 établissant un règl. redev. "sur le stationnement en zone bleue" et "sur le stationnement payant" - Rec en annul au Cons d'Etat
- Bilan de l'intégration du service communal des crèches dans l'asbl Crèches de Schaerbeek
- SCHAERBEEK 2021 - Elaboration conjointe du Plan Communal de Développement (PCD) et de l'Agenda Local 21 (AL21) – Approbation du projet définitif
- Asbl 'Crèches de Schaerbeek' - Délégation de la Commune
- Mandat de gestion à ASIS pour la gestion locative de 25 logements communaux
- Le déroulement des élections dans un climat serein
- Les Gardiens de la Paix
- Le projet de parking payant dans la rue Louis Socquet et les rues environnantes
- Acquisition d'un MacBook Pro 15 et d'un MacBook Air 13 en remplacement de matériel obsolète
- CHU Brugmann - Conseil d'Administration - Assemblée Générale - Démission de Monsieur Yvan de Beauffort et désignation de son remplaçant
- Hôtel Communal - Aménagement de bureaux dans les combles - Travaux complémentaires
- Le déroulement des élections dans un climat serein
- Création d'une filière sport-études
- Taxe sur les immeubles ou parties d'immeubles appelés "carrées" - Exercices 2012 à 2015 - Modification - Approbation
- Plan Triennal d'Investissement 2010-2012 - Appel à projet Dotation triennale de Développement - Sécurité urbaine - Liste des projets identifiés et leur ordre de priorité - Approbation
- Plan caméra sur la zone de police - Approbation
- La mise en service du stade du Crossing et son intégration dans le quartier
- ASBL "Schaerbeek Information" - Comptes 2011 - Prendre acte
- Les heures d'ouverture du parc Reine-Vert
- La réquisition de logements vides et leur mise à disposition des plus précarisés
- Convention de transfert de gestion de feux de signalisation à la Région de Bruxelles-Capitale - Approbation
- Stade Terdelt - Construction de nouveaux vestiaires - Majoration de la dépense - Approbation
- Les gardiens de la paix
- Les Asbl financées par la commune
- Remise de brevets d'élite du travail à 3 citoyens schaerbeekois
- Motion de soutien aux droits fondamentaux repris dans la charte-agenda mondiale des droits de l'homme dans la Cité
- Port de Bruxelles - Désignation d'un administrateur
- Nouveau contrat de quartier durable à Schaerbeek - Mission d'étude préalable - Mode de passation et fixation des conditions du marché
- Liquidation des subsides du budget 2011 entre différents clubs - Désignation des bénéficiaires
- ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Comptes 2010 - Prendre acte
Interventions dans les débats 19
- Conseil de police - Election des membres
- Communications écrites relatives aux élections des membres du Conseil de l'Action Sociale et du Conseil de Police
- Remise de plaquettes-souvenir aux conseillers communaux sortants
- Modification du règlement de police - Approbation
- Mise à l'honneur d'agents communaux
- ASBL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2011 - Prendre acte
- Mise à l'honneur des clubs de football 'Racing Club de Schaerbeek' et 'FC Kosova'
- Fixation du mode de passation et des conditions du marché de travaux – Approbation
- Interdiction de circulation des quads sur le territoire de la commune de Schaerbeek
- Remise des décorations du travail au personnel communal de Schaerbeek
- Mise à disposition d'emplacements de parking appartenant au patrimoine communal sis place Colignon - Convention
- ASBL "Maison Autrique" - Rapport d'activité
- Ecole 14 - Travaux en urgence de consolidation conservatoire du mur côté des locaux 29 à 34
- ASBL "Crèches de Schaerbeek" - Rapport annuel 2011
- Règlement redevance relatif aux cartes communales de stationnement - Modification
- Demande d'autorisation d'ester en justice dans affaire c/S.A. HOLDING COMMUNAL
- La piscine Neptunium
- Convention de partenariat entre JST et la commune de Schaerbeek
- Occupation à titre précaire du bien communal situé avenue Général Eisenhouwer 132 par un stagiaire cocher du service SP&EV
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.