Bernard Clerfayt
Conseiller communal · L.B. (DéFI) · Fiche sur 1030.be
- Conseiller communal, depuis 1988
- Échevin, 1995 – 2000
- Bourgmestre, 2001 – 2007
- Bourgmestre, décembre 2011 – juillet 2019
En chiffres · 2018
- 0
- Questions écrites
- 0
- Questions orales
- 0
- Motions
- 0
- Interpellations et demandes
- 59
- Réponses au nom du Collège
- 45
- Interventions dans les débats
Votes nominatifs · 2018
En 2018, sur les points votés par appel nominal : 0 contre et 0 abstention.
Documents · 2018 · 104
Réponses au nom du Collège 59
- Conseil d'action sociale - Election des membres
- Conseil de Police - Election des membres
- Convention de concession relative à la gestion du « centre sportif communal » du KINETIX, conclue entre la Commune de Schaerbeek et la S.A. VOP le 25 octobre 2006 – Prolongation pour une durée déterminée (limitée), du 10 février 2019 au 16 décembre 2019 - Approbation
- Programme de mandature communale 2018-2024 de la nouvelle majorité - Présentation et débat
- Ordonnance du 14/12/2017 - Transparence des rémunérations et avantages des mandataires publics bruxellois - Règlement général - Approbation
- Commissions du conseil communal - Fixation du nombre de commissions, du nombre de membres et désignations
- La sécurité routière zone 30 et le maintien (Question de Monsieur Arnaud Verstraete).
- Les 70 ans des droits de l'homme (Question de Monsieur Quentin van den HOVE).
- Communications relatives aux élections des membres du Conseil de l'Action Sociale et du Conseil de Police
- Election et prestation de serment des échevins
- Augmentation d’une unité du nombre d’échevins
- Budget 2019 - Budget initial - Approbation
- SCRL "Le Foyer Schaerbeekois" - Comptes 2017 - Prise d'acte
- Sites sportifs Terdelt et Wahis – Mission d’étude en vue de l’élaboration d’un Master plan pour les deux sites – Procédure de passation et conditions du marché – Procédure négociée sans publication préalable – Pour information
- Convention annuelle entre la Commune et l'ASBL Sport 1030 - Approbation
- La disposition des étalages dans les rues de Schaerbeek (Question de Monsieur Abdelkhalak KAJJAL)
- Le remplacement des bouleaux (malades ou déjà abattus) de l'avenue Fortin par une autre espèce non allergène - Demande de Madame Claire Massart
- Le Royal Tennis Club Lambermont - Demande de Monsieur Jack Chibli
- Procès-verbal du Conseil communal du 12 septembre 2018 - Approbation
- Parc Josphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Majoration de la dépense - Pour information
- BECI (Brussels Enterprises Commerce and Industry) - Charte Communale 2018-2024 - Les entreprises au cœur du développement local - Approbation
- Fonds de réserves pour Pension – Mise à jour du Règlement de gestion du Fonds d’investissement - Approbation
- Le soutien financier de la commune de Schaerbeek à l'ouverture de nouvelles Maisons Médicales au Forfait - Demande de Madame Joëlle Crema
- Contrat de quartier durable "Reine-Progrès" - Bien communal sis rue Jolly, 170-172 - Approbation
- Demande de subvention exceptionnelle de l'asbl Théâtre Océan Nord - Projet de convention annuelle - Approbation
- Contrôle interne - Mise en place du contrôle interne et de la maîtrise des processus au sein de l'administration communale de Schaerbeek - Etat d'avancement des projets.
- Pour une meilleure qualité de l'air dans les écoles situées sur le territoire de Schaerbeek (Motion de Madame Bernadette VRIAMONT, Madame Sophie QUERTON et Monsieur Arnaud VERSTRAETE)
- La mise en œuvre du plan sécurité routière (Question de Monsieur Arnaud Verstraete).
- Le développement de la friche Josaphat (Demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT)
- One Bru - One Vote - Demande de Madame Olivia TEN HORN
- Note stratégique sécurité routière - Approbation
- Bien sis chaussée de Haecht 226 - Vente à Citydev - Modification du prix - Approbation
- Règlement de police d'application jusqu'à la fin de la campagne électorale 2018 - Approbation
- Subsides aux clubs sportifs pour l'année 2018 - Exercice 2018 - Approbation
- Motion du Collège : Schaerbeek commune hospitalière
- Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - La situation d'insécurité routière de la Place Liedts
- Point inscrit à la demande de Monsieur Arnaud VERSTRAETE, conseiller communal - Etat des lieux de la sécurité routière à Schaerbeek
- Présentation du projet ILHO (Investigation Logement – Huisvesting Onderzoek)
- Concession de l’exploitation du « kiosque à bonbons » situé dans le parc Josaphat à 1030 Schaerbeek – Prolongation jusqu’au 31 décembre 2018 - Approbation
- Rue Rubens 95 - Convention avec l'asbl Entrakt - Note stratégique 2.0 - Approbation
- Prime communale aux initiatives citoyennes visant à démarrer une initiative de développement durable- Modification du règlement.
- Point de Monsieur Yvan de BEAUFFORT, Conseiller communal - La mobilité sur l'axe Reyers-Meiser.
- Point inscrit à la demande de Monsieur Yvan de BEAUFFORT, Conseiller communal - Citizen Lights.
- Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Le règlement européen à la protection des données personnelles.
- "1030 - Objectif: Zéro tué sur la route" - Demande de Madame Elise BLONDEL.
- Ouvrage sur l'histoire contemporaine de Schaerbeek : Convention avec Brussels Studies Institute (BSI)
- Rapport d'activités 2015-2017 relatif à la lutte contre la radicalisation violente sur le territoire schaerbeekois
- Question orale de Mme Angelina CHAN, Conseillère communale - Les mesures de gestion des sans-abris par grand froid.
- Les ASBL Communales - Audit (Demande de Monsieur Jean-Pierre VAN GORP)
- BUDGET 2018 - MB 1 ORDINAIRE
- Projet Van Oost - Vente des biens communaux sis rue Van Oost, 48-54
- Prostitution sub-saharienne. Marché de service pour une recherche-action ethnographique. Procédure de passation et conditions du marché. Pour information.
- Mesures de sécurisation en urgence des abords du parc josaphat entre le rondpoint" de lalaing ", le pont azalées et la rue des Pâquerettes. - Demande de M Georges VERZIN.
- Tunnel tram sous la Place Meiser - Point inscrit à la demande de M. Georges VERZIN, conseiller communal.
- Motion relative à l'information aux citoyens de l'offre SNCB sur le territoire communal - Demande de Mme Angelina CHAN;
- La ZIR Josaphat, à quand la transparence et une vraie concertation citoyenne? - Demande de M de Beauffort.
- Les nouveaux aménagements sur l'axe Reyers-Meiser sont dangereux et peu clairs. - Demande de M de Beauffort.
- Motion concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires
- METRO Nord – Etude de faisabilité concernant la construction au-dessus de la station Verboeckhoven – Procédure de passation et conditions du marché de services.
Interventions dans les débats 45
- ASBL Agence Schaerbeekoise Immobilière Sociale en abrégé ASIS - Comptes 2017 - Prise d'acte
- Acquisition de gré à gré de l'entrepôt situé Avenue Georges Rodenbach 36+ à 1030 Schaerbeek - Approbation
- Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Occupation de locaux et terrains communaux pour la gestion des espaces de proximité (PPU) - Modification - Approbation
- Délégation au Collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de nommer les membres du personnel - Approbation
- Délégation au collège des Bourgmestre et Echevins du pouvoir de choisir la procédure de passation des marchés publics et des contrats de concession et d'en fixer les conditions, pour les dépenses relevant du budget ordinaire et pour les marchés fondés sur un accord-cadre conclu - Article 234 § 4 et 234 § 5 de la nouvelle loi communale
- Seniorie Brems, rue Jean-Baptiste Brems 2 - Audit technique et étude de faisabilité de rénovation - Mission complémentaire - Majoration de la dépense - Approbation
- Subside à l'asbl Arkadia - Approbation
- Convention annuelle entre la Commune et l'ASBL Sports Schaerbeekois - Approbation
- ASBL "Les Amis d'Aladdin" - Convention 2018 - Approbation
- Règlement général pour l'occupation des locaux et terrains communaux - Tarification des locaux gérés par les services Etat-Civil et Population - Nouvelle annexe - Approbation
- Parc Josaphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'équipement d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune Nord - Majoration de la dépense pour le budget des travaux - Approbation
- Remplacement, à titre temporaire, des Conseillers communaux non-réélus aux intercommunales - Approbation
- Election et prestation de serment d'un Echevin en remplacement de l'Echevin empêché
- Election et prestation de serment du 10ème Echevin
- Aff. c/ la R.T.B.F. et la V.R.T. - Dépôt de plaintes pour non-respect de la législation de l'UE
- Proposition d'octroyer des titres honorifiques aux Echevins et Conseillers communaux sortants
- Faire don d'une peinture de la collection au Flanders Field Museum - Pour information
- ASBL "Enfants & Compagnie - Convention 2018 - Approbation
- Convention de collaboration entre la commune de Saint-Josse-ten-Noode et la commune de Schaerbeek concernant la médiation dans le cadre de la politique de lutte contre les nuisances - Approbation
- Les nuisances générées par le complexe commercial rue de Genève, 512 - Demande de Madame Myriam Bossuroy
- CPAS - Modification budgétaire 3 de l'exercice 2018 - Approbation
- Contrat-programme 2018-2022 du Centre culturel de Schaerbeek - Approbation
- Un cimetière pour tous (Demande de Monsieur Axel BERNARD)
- Permis urbanisme 2018-171-085-000 (Tribune Nord du Crossing) - Demande de Monsieur Bernard TASSIER
- Parc Josaphat - Pâturage des équidés - Convention d'occupation pour le projet "Les moutons bruxellois - Brusselse schapen" - Approbation
- Parc Josaphat, Crossing - Construction d'un bâtiment d'équipement d'intérêt collectif à l'emplacement de l'ancienne tribune nord - Marché de travaux - Procédure de passation et conditions du marché - Approbation
- La rénovation du Neptunium - Demande à Beliris à renforcer l’enveloppe financière dévolue au projet - Motion
- Décès de la chanteuse Maurane - Dénomination de la place située au centre de la rue Jacques Rayé en square Maurane
- Règlement de police relatif aux heures de fermeture des débits de boissons/Modification du règlement.
- Mise à l'honneur du Lycée Emile Max dans le cadre de son centenaire
- Motion : Création d’une nouvelle ligne de NOCTIS sur le territoire de Schaerbeek
- Contrat de quartier durable "Pogge" - Bien communal sis chaussée de Haecht 366 - Garage - Convention d'occupation avec l'association "Studio 1 bis projet Smart" - Approbation
- CPAS - Comptes 2017 - Approbation
- Démission de Mme GÜLES de ses fonctions de conseillère communale - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de Mme MALAMBA KIFAYA
- Règlement relatif aux prestations exceptionnelles effectuées dans le cadre de l'organisation des élections - Approbation
- Point inscrit à la demande de M. Axel Bernard, conseiller communal - Pollution de l'air par le dioxyde d'azote dans les écoles en Belgique - Les résultats de l'enquête pour Schaerbeek et les initiatives de la Commune à ce propos.
- Parc Josaphat (Laiterie - travaux d'électrification) - Renforcement compteur électrique pour exploitation HORECA - pour approbation
- Infrastructure (Bâtiment), Affaires générales (Gestion de la relation citoyenne) - Commande de 9 GSM et accessoires auprès de Proximus Spearit SA, adjudicataire de la centrale de marché de GIAL - pour information
- Foyer schaerbeekois - Nomination d'un représentant de la Commune en remplacement de Mme Berrin SAGLAM.
- Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - La construction du parking souterrain Place Lehon, les conséquences sur le marché rue Royale Sainte-Marie et l'état du projet.
- VIVAQUA scrl - Représentation de la Commune aux Assemblées générales
- Point inscrit à la demande de M. Axel BERNARD, Conseiller communal - La décision d'abattre 134 arbres avenue Eugène Demolder.
- Règlement de police sur l’occupation de l’espace public à des fins commerciales
- Démission de Monsieur Eric PLATTEAU de ses fonctions de conseiller communal - Prise d'acte - Vérification des pouvoirs et installation de Monsieur BEN ADDI Taoufik.
- La pertinence de la pose d'un grillage séparant les parcelles du cimetière multi-confessionnel du reste du cimetière de Schaerbeek (Question de M. Georges VERZIN)
Les documents sont attribués d’après les noms qu’ils citent : l’auteur d’une question ou d’une motion, le membre du Collège qui répond, les conseillers qui interviennent dans le débat d’un point. Un nom mal orthographié dans un procès-verbal peut manquer. Les votes nominatifs viennent d’apps.1030.be. Les exports suivent l’année choisie.